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CGV

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : octobre 2026

1. Éditeur du site

Le présent site internet est édité par :

Stéphanie Gosse
Entrepreneure individuelle – Micro-entreprise
Nom commercial : Stéphanie Gosse Photographe
SIREN : 907 973 614
Adresse professionnelle : 26 rue du Calvaire, 59141 Thun-Saint-Martin, France
E-mail : stephaniegosse26@gmail.com

L’activité est exercée sous le régime de la micro-entreprise.

2. Activité

Stéphanie Gosse Photographe propose des prestations de photographie professionnelle, notamment dans les domaines de la grossesse, de la naissance, du bébé, de la famille et des séances photographiques en studio ou en extérieur.

Les prestations, tarifs et modalités de réservation sont présentés sur le présent site et peuvent être modifiés à tout moment pour les nouvelles réservations.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande

Wix assure notamment les services d’hébergement et de fonctionnement technique du site. (Centre d’aide Wix)

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les photographies, images, textes, logos, graphismes, illustrations, vidéos, éléments de mise en page et contenus, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de Stéphanie Gosse, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite.

Les photographies présentées sur ce site sont la propriété de Stéphanie Gosse Photographe ou sont utilisées avec l’autorisation de leurs ayants droit.

Toute utilisation non autorisée des photographies est susceptible de constituer une atteinte aux droits d’auteur.

5. Responsabilité

Stéphanie Gosse Photographe s’efforce de fournir sur ce site des informations exactes et régulièrement mises à jour.

Toutefois, des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires peuvent survenir. Stéphanie Gosse Photographe ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

Les informations présentes sur le site sont données à titre informatif et ne constituent pas un engagement contractuel, sous réserve des prestations ayant fait l’objet d’une réservation ou d’un contrat.

6. Réservation en ligne

Le site permet aux visiteurs de consulter les prestations proposées et, selon les disponibilités affichées, d’effectuer une demande ou une réservation en ligne.

Les conditions applicables aux prestations photographiques, notamment les tarifs, modalités de réservation, paiement, annulation, report, livraison des photographies et droit de rétractation lorsqu’il est applicable, sont précisées dans les conditions générales de vente et/ou les documents contractuels remis au client.

7. Données personnelles

Les données personnelles collectées par l’intermédiaire du site, notamment lors d’une prise de contact, d’une demande de réservation ou de l’utilisation des services proposés, sont traitées dans le respect de la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Pour connaître les données collectées, leurs finalités, leur durée de conservation ainsi que les droits dont vous disposez, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter :

Stéphanie Gosse
E-mail : stephaniegosse26@gmail.com

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies et technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi qu’à certaines fonctionnalités, à la mesure d’audience ou à l’amélioration de l’expérience utilisateur.

Les modalités relatives à l’utilisation des cookies sont précisées dans la politique de cookies du site et, lorsque cela est nécessaire, dans le dispositif de consentement proposé lors de votre navigation.

9. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.

Stéphanie Gosse Photographe ne peut être tenue responsable du contenu, du fonctionnement ou des pratiques de confidentialité de ces sites tiers.

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.

En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou aux prestations proposées, les dispositions légales applicables en France s’appliquent.

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.

E-mail : stephaniegosse26@gmail.com
Tél : 0652321941

Adresse : 26 rue du calvaire 59141 Thun Saint Martin

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